Dotations de fonctionnement complémentaires 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
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65 résultats pour la valeur "06/02/2012" du filtre Date de séance
Approbation des budgets 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
''Mathématiques sans frontières'' et ''Mathématiques sans frontières junior''
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour le dispositif d'accompagnement à la scolarité
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la musique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les travaux en faveur du patrimoine religieux, la valorisation du patrimoine rural non protégé et la restauration de monuments commémoratifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux championnats de France (résultats et déplacements)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), aux championnats d'Alsace et aux conventions d'objectifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois et soutien à leur engagement
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention avec la Caisse d'allocations familiales en matière de gestion du Revenu de solidarité active (RSA)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avance de financement 2012 aux services de mandataires judiciaires de l'UDAF en charge de la protection des majeurs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avance de financement 2012 au Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
CMS ''Canardière'' à la Meinau et ''Maille Eléonore'' à Hautepierre - CMS intégré dans la Maison du Pays de la Zorn à Hochfelden
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle du Bas-Rhin - Exercices 2011 et 2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de matériels et véhicules divers
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Validation du choix du délégataire et adoption d'un contrat de restauration
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
CMS de SOUFFLENHEIM - Convention de mise à disposition des locaux par la commune
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opération concours ''Grand Reporter''
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conseil d'Alsace - Groupe Projet - Désignation des représentants du Conseil Général du Bas-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Constitution de servitudes à LA WANTZENAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2012
- Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin